Les plus-values

Plus-value sur bien meuble

Les biens concernés sont tous les biens meubles à l’exception des meubles meublants, des véhicules automobiles (s’il ne s’agit pas de véhicules de collection) et des appareils ménagers. Il peut donc s’agir de vins par exemple.

Ne sont également pas concernées les plus-values réalisées lors de la cession de biens (autres que les métaux précieux) n’excédant pas 5000 €.

A noter : Il existe des exonérations prévues à l’article 150 UA du CGI.

Règles de calcul des plus-values sur biens meubles

Les règles de détermination de l’impôt sur la plus-value sont similaires à celles de la plus-value immobilière. Cependant, il existe quelques différences :

• Les frais d’acquisition et de restauration augmentent le prix d’acquisition à hauteur de leur montant réel,
• Le montant de la plus-value est réduit d’un abattement de 5 % par année de détention au-delà de la deuxième année, pour une exonération totale au bout de 22 ans, 
• La plus-value ainsi calculée est imposée au taux de 19 %. En outre, les prélèvements sociaux sont dus, à hauteur de 17,2 %.

L’imposition totale est donc égale à 36,2 %.

Exemple : Monsieur X cède, en 2023, un bien meuble pour 25 000€. Il avait acquis ce bien en 2011, pour 10 000€, et a réalisé depuis, 9 000€ de réparations. La plus-value réalisée par Monsieur X est donc de prix de cession – (prix d’acquisition + réparations) = 25 000 – (10 000 + 9 000) = 6 000€. 

Sur cette plus-value, il faut calculer un abattement pour durée de détention : 10 ans x 5% = 50%. La plus-value imposable sera donc de : 6 000 – (50% x 6 000) = 3 000€. Au total, Monsieur X sera donc imposé à 3 000 x 19% = 570 € au titre de la plus-value ; et 3 000 x 17,2% = 516 € au titre des prélèvements sociaux.

Plus-value sur métaux précieux

La plus-value n’est pas imposée, mais il existe une taxation forfaitaire spécifique en cas de cession. Celle-ci s’élève à 11% du prix de vente. A cela, il faut également prendre en compte les prélèvements sociaux qui s’élèvent à 0,5% du prix de vente, soit une imposition totale de 11,5%.

Toutefois, vous bénéficiez d’une exonération totale si la cession est inférieure à 5 000 € par an.

Plus-value sur objets d’arts et de collection

Il existe une taxation forfaitaire spécifique en cas de cession. Celle-ci s’élève à 6% du prix de vente. A cela, il faut également prendre en compte les prélèvements sociaux qui s’élèvent à 0,5% du prix de vente, soit une imposition totale de 6,5%.

Toutefois, vous bénéficiez d’une exonération totale si la cession est inférieure à 5 000 € par an.

Il existe également, une option d’imposition de la plus value de 19%, à laquelle s’ajoutent les prélèvements sociaux de 17,2%, soit une imposition globale de la plus value de 36,2%.

Vous pourrez bénéficier ici d’un abattement pour durée de détention. Celui-ci est de 5% par an au-delà de la deuxième année, soit une exonération totale à l’issue de 22 années de détention.